« les secrets de l’isoloir » de Alain GARRIGOU

Il y a trois ans, j'avais publié ce billet, écrit pour la première fois en 2012.
Alors que nous voterons pour le second tour des élections municipales le 28 juin prochain, évoquer une  nouvelle fois cette histoire de l'isoloir ne m'a pas semblé inutile.


Je ne vous apprendrai rien en écrivant que nous sommes en période électorale et que d’ici la mi-juin, il nous faudra aller voter trois fois, une pour élire le Président de la République et deux autres pour élire les députés. Après avoir voté le 22 avril pour le premier tour.

Nous avons donc pris tout les bulletins de vote, une enveloppe, puis nous sommes passés par l’isoloir, glissé le bulletin de notre choix dans cette enveloppe avant que d’aller la déposer  dans l’urne. 

Cette procédure, ces gestes pour remplir notre devoir électoral nous paraissent aujourd'hui banals, anodins, tant ils nous sont familiers. Pourtant, pour en arriver à cette banalité, à ces habitudes, il a fallu de longues années et de rudes combats pour passer d’un vote contrôlé à un vote libre. 
Un des éléments, et pas des moindres, de ce vote libre était le passage par l’isoloir. Il a fallu attendre le 29 juillet 1913 pour qu’une loi, votée à l’unanimité des députés et sénateurs, impose l’usage de cet « objet innommé », ainsi que le raillait ses détracteurs.

Je me propose dans ce billet de vous raconter ces longues années et ces rudes combats. Pour cela, je me suis référé à un « petit » livre passionnant, « les secrets de l’isoloir », écrit par Alain Garrigou, professeur de sciences politiques à Paris Ouest Nanterre. ( « les secrets de l’isoloir, Alain Garrigou, éditions 
« LE BORD DE L’EAU », 74 pages, 8€)

Du vote contrôlé au vote libre.

Remontons quelque peu dans le temps. Jusqu’en 1848, le vote était censitaire, c’est-à-dire que ne pouvaient voter que les hommes qui payaient le « cens », l’impôt sur la propriété. Donc uniquement des gens riches et sachant lire et écrire.

Inscrit dans la Constitution de 1793, mais jamais appliqué, le suffrage universel libre et secret a fait l’objet d’un décret le 5 mars 1848, juste après le renversement du « roi bourgeois » Louis Philippe et mis en oeuvre lors des premières élections législatives de la II ème République en Avril 1848. 

quelques députés de l'Assemblée Constituante de 1848: Ledru - Rollni, Arago, Raspail, Barbes...

Tous les hommes majeurs pouvaient donc voter! Ce qui ne s’est pas fait sans opposition: ainsi, dans « la République souveraine » René Rémond écrit: Les adversaires (du droit de vote à tous les citoyens) dénonceront l’absurdité d’un système qui fait dépendre les décisions les plus importantes pour l’avenir de la patrie du nombre et qui, en vertu de la maxime « un homme, une voix », accorde le même pouvoir à l’illettré et au professeur au Collège de France. »(1) 

Pourtant, évênement considérable, autant par sa portée politique que par la composition du corps électoral qui passait  de 246 000  à plus de… 8 millions d’électeurs!!

L’élection de l’ Assemblée Constituante en avril 1848 fut assurée par près de 80% du nouveau corps électoral, même si les trois quarts des élus à cette assemblée appartenaient à l’ancienne chambre, élue au suffrage censitaire.

Il s’est alors dégagé, en quelque sorte, un nouveau scénario, plus particulièrement pour les nouveaux candidats, celui de « faire campagne ». Il s’agissait de se faire connaitre et de faire connaitre son programme. 
Toutefois, les notables installés jugeaient indigne cette façon de faire qu’ils assimilaient peu ou prou à de la corruption. D’autant que la pratique des « agents électoraux » s’est développée fortement. Ces agents, payés par les candidats, distribuaient les bulletins, vantaient les mérites de leurs « clients », mais aussi, n’hésitaient pas à emmener les futurs électeurs au bistrot du village. 

Offrir à boire devenait petit à petit une obligation, avec toutes les conséquences que l’on peut imaginer. Mais, heureusement, au fur et à mesure que se développait l’usage de la campagne électorale, le recours à ces « cabaleurs » diminuait pour complètement disparaitre à la fin du XIX ème siècle.

"la paie des moissonneurs", tableau de L.A. Lhermitte (@ photo RMN Grand Palais Paris)

Mais dans une France encore très rurale, l’émancipation des électeurs n’allait pas vraiment de soi puisque soumis à de fortes pressions extérieures. 

Alain Garrigou en répertorie trois: 

• la pression patronale; 
• la pression cléricale; 
• la pression gouvernementale. 

On comprend facilement que pour la première, c’est le chantage à l’emploi, chantage d’autant plus efficace qu’il n’y avait quasiment pas de lois de protection des travailleurs; 
dans la seconde, les curés n’hésitaient pas à refuser les sacrements ou à promettre l’enfer à ceux qui oseraient voter républicain ou contre le notable local. Et même bien souvent à intervenir auprès des épouses, lesquelles épouses refusaient le devoir conjugal. Ce qui, d’après l’auteur, contribua longtemps à entretenir l’hostilité des élus républicains au vote des femmes, trop soumises selon eux aux influences cléricales. 
Quant à la pression gouvernementale, elle se manifestait pas le soutien des préfets aux candidats proches du pouvoir, y compris républicain.

Mais, me direz-vous, comment ces pressions pouvaient-elles s’exercer, dès lors que le vote était libre et secret? De différentes façons, une des plus efficaces et pratiquées étant les pouvoirs du président du bureau de vote.

le vote au village en 1848

La procédure en vigueur à cette époque obligeait l’électeur à donner son bulletin de vote au président, lequel président introduisait le bulletin dans l’urne électorale. Mais les bulletins, tous différents puisque payés par les seuls candidats, étaient facilement reconnaissables et permettait au président de savoir pour qui l’électeur avait voté. 

On voit par là que le secret du vote n’était donc que théorique, d’autant que le président du bureau de vote et ses assesseurs n’étaient jamais choisis au hasard, mais en fonction des influences des notables locaux.

Le vote n’était donc plus vraiment contrôlé, mais il n’était pas encore secret. D’où la nécessité de réformer la procédure.

La bataille de l’isoloir.

Les fraudes étaient alors sinon massives du moins très importantes: bourrage des urnes, achat de votes, bulletins annulés par le président du bureau. Certes, en début de chaque législature, une commission parlementaire examinait les résultats et parfois annulait certaines élections.

Dès les années 1860, des élus républicains décidèrent qu’il fallait assurer une réelle liberté du vote, en renforçant le secret de ce vote et qu’il fallait donc modifier en profondeur la procédure. Donc, en premier lieu, non seulement imposer le vote sous enveloppe, mais aussi mettre en place un isoloir où l’électeur pourrait en toute tranquillité mettre son bulletin (tous désormais identiques) dans l’enveloppe et glisser lui-même cette enveloppe dans l’urne électorale.

Bureau de vote de New York vers 1900, montrant des isoloirs sur la gauche.

Les premiers isoloirs furent installés en Australie dès 1857, aux USA en 1891, en Allemagne en 1903, en Belgique en 1877, au Royaume Uni en 1872, même si pour ces deux derniers Etats, le vote était encore censitaire.

En France, la première proposition date de 1863. Les oppositions se déclarèrent très vite, aussi diverses que nombreuses. Certaines d’entre elles venant de députés élus dans des circonstances douteuses. L’humour, l’ironie furent des armes aux mains des opposants en affublant l’isoloir de divers sobriquets: « cabanon, cellule, roulotte, objet innommé, couloir d’écoulement… » Toute une panoplie donc, destinée à ridiculiser et l’objet  lui-même et son utilisation.

Léonard CORENTIN-GUYHO

 

 

 

Les partisans de la réforme ne baissaient pas pour autant les bras. 
En 1882, le sénateur Léonard CORENTIN-GUYHO, dans un rapport, proposa une nouvelle ébauche de réforme où bulletin de vote sous enveloppe et isoloir seraient liés: « l’Électeur prend lui-même une enveloppe dans une corbeille sous les yeux du bureau et le bureau veille à ce qu’il n’en prenne qu’une seule (non gommée). Dans les angles de la salle, il sera disposé un ou plusieurs isoloirs au moyen de rideaux, paravents ou cloisons en planches dérobant entièrement l’Électeur au regard, dans lequel les Électeurs ne seront admis que l’un après l’autre et où l’Électeur devra introduire le bulletin apporté par lui dans l’enveloppe uniforme.  Après quoi, il devra sans désemparer venir lui-même déposer directement son enveloppe dans l’urne. »(2) On ne saurait être plus précis. Pas plus que les autres, cette proposition ne fut retenue. Il y eut d’autres débats, tout aussi infructueux.

La loi du 29 juillet 1913 sur l'organisation du vote

Finalement, le 29 juillet 1913, la loi instituant les éléments phares de la réforme du code électoral fut promulguée, après avoir été votée à l’unanimité à la Chambre des députés et sans décompte au Sénat!

Il avait donc fallu plus de cinquante ans, des centaines  d’heures et des dizaines de débats pour en arriver là, qui plus est à l’unanimité. On peut, légitimement, se poser la question de savoir pourquoi cela avait prit tant de temps.

Alain Garrigou nous propose plusieurs pistes:

• une réaction de castes de la part de parlementaires pour qui « l’honneur exige la visibilité ». (page 43) C’était, pour certains d’entre eux, une procédure humiliante. Ainsi, Théodore Girard en 1905 affirmait: « je me demande quelle idée vous vous faites de la dignité et de l’indépendance de l’électeur. »(3) D’autres, tel Charles Ferry, frère de Jules, s’interrogeait-il sur « la possibilité de voter dans l’obscurité la plus complète. »

Charles Ferry

• un sentiment de supériorité sociale: certains élus considéraient que l’électeur ne pouvait raisonnablement choisir sans être « conseillés » ou « guidés. » Auquel s’ajoutait un espèce de paternalisme: ainsi Charles Ferry n’affirmait-il pas en 1898 en parlant des paysans: « ils pénètrent dans le local, ils cherchent à introduire dans l’enveloppe le bulletin. Combien, de leurs doigts durcis par le travail, déchireront l’enveloppe pour faire cette opération délicate qui aura lieu souvent dans l’obscurité la plus complète. »(4)

• la corrélation entre le refus de l’isoloir et l’ancienneté: plus un parlementaire était ancien dans son mandat et plus il était hostile. Sans oublier bien sûr l’appartenance à tel ou tel parti: les élus les plus anciens étaient le plus souvent issus des partis conservateurs. Mais pas uniquement eux, affirme Alain Garrigou: les élus modérés, après avoir conquis la majorité en 1876, se sont coulés dans le moule électoral qu’ils n’avaient pourtant pas été les derniers à dénoncer.

• la corrélation entre le refus de la réforme et la propriété foncière: là où étaient les élus propriétaires fonciers (Bretagne) ou industriels (Nord), le refus de la réforme était très marqué.

Au-delà de l’aspect technique de cette réforme avec la mise en place physique d’un isoloir, « l’électeur affirme sa pleine souveraineté » ainsi que l’affirme A. Garrigou (page 59). A mon sens, là est l’essentiel: le citoyen est devenu pleinement électeur et ne saurait déléguer à qui que ce soit le geste fondamental de choisir ses représentants.

"désormais le bulletin de vote doit remplacer le fusil"

Ces longues années, ces rudes combats furent donc nécessaires pour affirmer le secret du vote, essentiel dans une démocratie, et ont installé la République dans la conscience des citoyens. 
A. Garrigou écrit que « le secret donne de l’importance au statut d’électeur. » (page 55)

Dépouillement des procès-verbaux des élections des Départements

par la Commission de l'Assemblée nationale,

Aujourd’hui, en principe, plus personne ne remet en cause l’existence du suffrage universel, libre et secret. Notre rapport à ce suffrage a certes changé au cours des années. Oserais-je écrire qu’il est devenu banal et qu’il a perdu de sa sacralisation, à tel point que, chez nous, certains beaux esprits ne le considèrent pas comme étant l’élément central de la Démocratie et parfois,  vont même jusqu’à affirmer que la Démocratie n’est pas soluble dans tous les peuples! 

Ainsi va l’existence fragile et tourmentée de la Démocratie!

La prochaine fois que vous irez voter, attardez vous quelques instants sur cet objet banal et moche: l’isoloir. Et quand vous serez à l’intérieur et que vous glisserez votre bulletin dans l’enveloppe, rappelez vous que ce geste et cet endroit ne sont pas innocents, mais fondateurs et continuateurs de notre vie démocratique.

(1). in la République Souveraine. La vie politique en France. page 26. René Rémond. Editions Fayard. 431 pages.

(2). archives nationales (C320)

(3). JO, Sénat, 20 juin (1905)

(4). JO, Ass. Nat. 1er avril 1898